Dernière mise à jour : 18 novembre 2026

Préambule – Identification et objet

Article 1 – Définitions

Article 2 – Présentation du site et accès aux contenus

2.1 – Objet du site

2.2 – Gratuité des contenus éditoriaux

2.3 – Anciens abonnements et comptes utilisateurs

2.4 – Financement du média

Article 3 – Droits de propriété intellectuelle

3.1 – Protection des contenus

3.2 – Utilisation personnelle des contenus

3.3 – Reproduction et exploitation professionnelle ou commerciale

3.4 – Extraction automatisée et intelligence artificielle

3.5 – Protection des bases de données

3.6 – Actions en cas d’utilisation non autorisée

Article 4 – Responsabilité des utilisateurs et de Parallèle Sud

4.1 – Utilisation du site

4.2 – Nature des informations publiées

4.3 – Responsabilité relative aux services

4.4 – Protection des mineurs

Article 5 – Disponibilité et fonctionnement du site

Article 6 – Liens hypertextes et services tiers

Article 7 – Inscription, comptes utilisateurs et accès aux services

7.1 – Consultation sans inscription

7.2 – Fonctionnalités nécessitant un compte

7.3 – Anciens comptes d’abonnés

7.4 – Suspension ou suppression des comptes

7.5 – Utilisation par les mineurs

Article 8 – Contributions des utilisateurs et modération

8.1 – Principes généraux

8.2 – Responsabilité du contributeur

8.3 – Droits relatifs aux contributions

8.4 – Modération

8.5 – Signalement des contenus

Article 9 – Données personnelles, preuve et conservation

9.1 – Protection des données personnelles

9.2 – Cookies et traceurs

9.3 – Conservation des informations

9.4 – Valeur probante des enregistrements

Article 10 – Droit applicable et règlement des litiges

Article 11 – Autonomie des clauses

Article 12 – Modification et entrée en vigueur des CGU

Entrée en vigueur


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